Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Les Trésors d'Océlie les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site Les Trésors d'Océlie par l'utilisateur impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles à la rubrique "Mentions légales".

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site Les Trésors d'Océlie est assurée par Mr KOSMALA Dominique en qualité de propriétaire, créateur et webmaster.
Siret : 848 653 796 00013
Immatriculée au RM 848 653 796 RM 14 dont le siège est situé 4 rue de la folle avoine 14540 BOURGUEBUS.
Numéro de téléphone 06.33.98.74.85
Mail : lestresorsdocelie@orange.fr

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
L'hébergeur du site : JIMDO Gmbh
Dont le siège est situé au Stresemannstrasse 375    22761 Hamberg GERMANY
Numéro de téléphone : +49 40 822 44 997

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7 j /7, 24 h /24, sauf cas de force majeur, interruption programmé ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance qui sera communiqué préalablement, la date et l'heure aux utilisateurs.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site Les Trésors d'Océlie ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DE DONNÉES
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'utilisation dispose d'un droit d’accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur utilise ce droit :

ARTICLE 5 : COOKIES
L'Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation;
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permets pas d'identifier l'Utilisateur mets sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'Utilisateur pourra désactiver celui-ci par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation modification de toute ou partie du site Les Trésors d'Océlie, sans l'autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.